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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DALLI FRANCE
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MODIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODIC
DALLI FRANCE SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1687855
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
30/03/2010

Présentation de la marque MODIC

Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) DALLI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « MODIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DALLI FRANCE domicilié(e) 9 rue Marx Dormoy, 69200 VENISSIEUX, France (dossier no 2166156) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 262 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2166156) - France.

La marque MODIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODIC est expirée depuis le 30 mars 2010.

DALLI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUTAN , YOU ME , ARUBA


DALLI FRANCE SA (Société Anonyme) - 9 rue Marx Dormoy, 69200 VENISSIEUX, France (dossier no 2166156) - France - SIREN 343262531


CABINET NUSS - (dossier no 2166156) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166156 - Publication au BOPI 2000-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 10 septembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°242607 - Publication au BOPI 1997-09-10

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